Clauses

Vous pouvez définir des clauses pour toutes les options et clauses stipulées dans le contrat qui n'ont pas de dates associées, ou des clauses avec des dates mais qui ne dépendent pas de ces dates. Les clauses critiques avec des dates spécifiées peuvent être enregistrées dans le Clauses critiques formulaire.

Notez que des types de clauses supplémentaires peuvent être ajoutés dans Admin > Gestion des listes de sélection > Contrat Type de clause.

Pour modifier, supprimer ou copier une clause existante, cliquez sur dans le menu Actions et sélectionnez l'action requise.

Pour ajouter une clause :

Cliquez sur Menu Principal > Contrats et ouvrez le contrat requis.
Cliquez sur Clauses.
Pour ajouter et définir une clause, cliquez pour ouvrir la fenêtre Créer un type de clause.
Sélectionnez une clause Type.
Cliquez Non applicable pour marquer cette clause comme non applicable au contrat. Si cet interrupteur est activé, tous les champs sont désactivés, mais vous pouvez toujours créer un type de clause.
Ajoutez les informations requises et toutes les notes connexes.
Cliquez Sauvegarder.